Editeur responsable

MOMALLIA ASBL

Rue Haute Vinâve 65 à 4350 MOMALLE 

BE 0880.201.358 

asbl@momallia.be

Copyright

L'ensemble de ce site est soumis aux législations en vigueur sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les textes, illustrations ou autres contenus sont protégés par un droit d’auteur et toute reproduction est strictement interdite.

Champ d'application

Les présentes conditions s’appliquent à l’ensemble du site www.momallia.be sans préjudice des conditions spécifiques qui sont réservées à certaines parties de ce site.

Disclaimer

Ce site internet fournit des informations sur MOMALLIA ASBL ses services , ses projets en cours e.a.. L'information contenue sur ce site internet est fournie uniquement à titre informatif. MOMALLIA ASBL s’assure que le contenu de ce site internet est correct et régulièrement mis à jour. Toutefois, MOMALLIA ASBL ne garantit pas le caractère exact, fiable, adéquat, complet et à jour du contenu de ce site internet. MOMALLIA ASBL ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit survenant de l'accès à ou de l'utilisation de ce site internet ou de son contenu.

Droits de propriété intellectuelle

MOMALLIA ASBL est protégé par les droits d’auteur en ce qui concerne la maquette et le contenu de ce site internet et/ou de ces lettres d’information. Toute reproduction ou adaptation totale ou partielle de ce site internet et/ou de ces lettres d’information, quelle que soit la forme et quelle que soit l’utilisation, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit de MOMALLIA ASBL.

Liens vers d'autres sites

Les hyperliens éventuels vers des sites web de tiers disponibles sur ce site internet sont fournis pour votre facilité. MOMALLIA ASBL ne peut être tenu responsable du contenu des sites internet de tiers.

Droit applicable et juridictions compétentes

Votre accès et utilisation de ce site internet sont régis par le droit du pays dans lequel MOMALLIA ASBL est situé. Les tribunaux compétents du siège social de MOMALLIA ASBL sont seuls compétents pour tout conflit lié à l'accès ou à l'utilisation de ce site internet.